Comment sont prises en charge les médecines complémentaires ou alternatives ?

Médecines alternatives et complémentaires et prise en charge

Peu ou pas remboursées par l’Assurance maladie, les médecines complémentaires ou alternatives (acupuncture, ostéopathie, etc.) peuvent l’être par les complémentaires santé. Petit tour d’horizon des modalités de facturation et de prise en charge des médecines complémentaires ou alternatives.

A l’exception de l’acupuncture et des traitements homéopathiques, l’Assurance maladie ne prévoit aucun remboursement pour les actes de médecines douces. La consultation  médicale en homéopathie, tout comme les actes d’ostéopathie ou les traitements de mésothérapie, quand bien même ces pratiques sont reconnues par l’Ordre des médecins, ne peuvent en revanche donner lieu à prise en charge. Combien ces « médecins à exercice particulier » facturent-ils leurs prestations ? Qui peut couvrir ces dépenses ? De quelle manière ? On fait le point.

Ces chères médecines complémentaires et alternatives

La base de remboursement de l’acte d’acupuncture est fixée à 18 €. Ce montant est pris en charge à 70% par l’Assurance maladie. Le remboursement est réservé aux 4 indications suivantes : nausées et vomissements, traitement antidouleur, syndrome anxio-dépressif et aide au sevrage alcoolique et tabagique. A noter que les séances d’acupuncture réalisées par les sages-femmes sont prises en charge par l’Assurance maladie dans les mêmes conditions.

Le tarif effectivement facturé est presque toujours bien plus élevé que cette base de remboursement. Comptez à Paris de 60 à 150 € pour une séance, et de 40 à 70 € en province. Le tarif des sages-femmes est moindre et oscille entre 30 et 40 €. Les praticiens installés en secteur 2 sont autorisés à fixer librement leurs honoraires et ajustent donc leur prix selon la nature de la consultation en facturant des dépassements (non remboursés par l’Assurance maladie).

Les acupuncteurs de secteur 1, même s’ils sont en principe tenus de respecter les tarifs fixés par la Sécurité sociale, peuvent facturer un complément (non remboursable par l’Assurance maladie) en établissant une note d’honoraires que les patients peuvent utiliser pour se faire rembourser par leur complémentaire santé. Ils ne s’en privent évidemment pas. Les sages-femmes procèdent de la même manière. Les praticiens justifient ce complément par la durée de la séance (30 à 45 minutes), plus longue en général qu’une simple consultation qui correspond à l’acte rémunéré prévu dans la convention.

Petits arrangements tarifaires

En dehors des indications déclenchant le remboursement par l’Assurance maladie, les acupuncteurs tout comme les autres médecins à exercice particulier, les sages-femmes ou encore les kinés ostéopathes sont invités à établir une note d’honoraires sans possibilité de prise en charge par l’Assurance maladie. Le recours à un médecin exerçant l’homéopathie ou l’ostéopathie est facturé en moyenne 40 à 50 € en province et de 70 à 90 € à Paris. Comptez de 25 à 30 € pour une séance de mésothérapie (à ajouter éventuellement au tarif d’une consultation).

Des échanges que nous avons eus avec les syndicats de professionnels, on retient que les praticiens ont coutume de facturer une consultation en plus de l’acte non remboursé. Pour le syndicat national des médecins homéopathes, la convention médicale (signée entre plusieurs syndicats de médecins libéraux et l’Assurance maladie le 25 août 2016) « autorise sans aucune ambiguïté tout médecin à cumuler une consultation au tarif opposable et un acte non remboursable par l’Assurance maladie. Il est primordial pour les médecins de secteur 1 de s’approprier cette codification qui leur donne une véritable bouffée d’oxygène tarifaire ».

Encore faut-il que la facturation d’une consultation soit justifiée (lire à ce propos notre enquête sur les dérives de facturation des praticiens à exercice particulier). Dans le cas où une consultation est facturée, l’Assurance maladie la prend en charge à hauteur de 70% d’un montant qui varie de 23 à 25 € en fonction du statut du médecin (généraliste ou spécialiste) et de son secteur d’installation (1 ou 2).

Les complémentaires en première ligne

Quelles que soient les modalités de facturation, le tarif des actes de médecines complémentaires n’est soumis à aucun encadrement. Ces pratiques n’étant pas remboursées par l’Assurance maladie, celle-ci n’a aucune visibilité sur les tarifs et n’est pas en mesure de réguler les éventuels abus. N’hésitez pas, donc, à vous renseigner sur les prix pratiqués avant d’engager les soins et éventuellement de comparer les tarifs entre praticiens.

Les organismes complémentaires restent les principaux financeurs des médecines alternatives, en dehors des patients eux-mêmes. Ces organismes sont susceptibles de proposer une couverture pour les 4 pratiques reconnues par l’Ordre des médecins mais également pour de nombreuses autres thérapies alternatives (étiopathie, naturopathie, Shiatsu, sophrologie, etc.).

Les garanties des organismes complémentaires se présentent souvent sous la forme d’un forfait annuel ou d’un remboursement par séance dont le nombre varie en fonction de la gamme du contrat. Comptez en moyenne de 40 à 120 € de remboursement par an, ou un remboursement de 20 à 30 € par consultation à raison en général de 2 à 4 prises en charge par an. Certains contrats vont plus loin avec des remboursements qui peuvent grimper jusqu’à plusieurs centaines d’euros par an et par bénéficiaire.

La qualité des soins en question

Attention, la prise en charge peut être soumise à conditions de formation. Les assureurs santé semblent en effet soucieux, pour certains d’entre eux en tout cas, de garantir que les soins financés sont prodigués par des professionnels compétents. De fait, parmi les praticiens exerçant une thérapie complémentaire, tous n’ont pas forcément le même niveau de formation. A l’exception des disciplines dont la formation est encadrée (acupuncture, mésothérapie et ostéopathie) ou qui sont réservées aux médecins, le pire peut en effet côtoyer le meilleur.

Rappelons à cet égard que plus de 40 % des saisines de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) concernent le domaine de la santé et notamment les pratiques liées aux médecines complémentaires et alternatives, selon le rapport 2016 de l’organisme publié récemment (lire à ce propos l’enquête que nous versons à ce dossier).

« Aujourd’hui, n’importe qui peut se revendiquer sophrologue, même après une formation de quelques jours », explique ainsi Catherine Aliotta, présidente de la Chambre syndicale de la sophrologie. Sur les 6 000 professionnels en activité, elle estime qu’un tiers seulement est inscrit au répertoire national des certifications professionnelles et bénéficie à ce titre d’une formation digne de ce nom.

Faire le ménage dans la profession ?

Ce critère, les complémentaires sont susceptibles de s’en servir pour sélectionner les praticiens qu’elles acceptent de prendre en charge, sachant qu’une cinquantaine d’entre elles (sur plus de 500 assureurs santé) proposerait un remboursement des soins de sophrologie, selon Catherine Aliotta.

Autre exemple, celui de l’Organisation de la médecine naturelle et de l’éducation sanitaire (Omnes) qui représente les naturopathes en activité déclarée. Pour être membre de cet organisme, les professionnels doivent justifier d’une formation initiale de 1 200 heures minimum d'enseignement théorique (hors enseignement par correspondance) ou de 1000 à 1200 heures de pratique pendant 5 années consécutives.

A ce jour, l'association compte près de 1 000 adhérents alors que le nombre de professionnels en France est évalué à plus de 2 500. « Notre association mène un travail auprès des complémentaires santé afin qu'elles prennent en charge les consultations de naturopathie de nos membres », indique Anne Portier, la présidente de l'Omnes.

Focus sur les réseaux d’ostéopathes

Certains assureurs santé n’ont pas attendu que les professionnels s’organisent et ont elles-mêmes procédé à une sélection des praticiens selon des critères de qualité qui leur sont propres, en général en lien avec leurs activités de réseaux de soins. C’est ainsi que Santéclair, filiale de plusieurs organismes complémentaires (Allianz, MAAF-MMA…), Carte Blanche Partenaires (Swiss life, GMC…) ou encore Ligne Claire (La Mutuelle Générale, MNT…) ont mis sur pied des réseaux de professionnels partenaires en ostéopathie.

Pour adhérer à l’un de ces réseaux, les praticiens (non médecins) doivent justifier de leur niveau de formation ou de leur expérience professionnelle. L’adhésion suppose par ailleurs que les tarifs sont encadrés de façon plus ou moins stricte. Les ostéopathes partenaires de Santéclair (environ 300), par exemple, sont tenus de proposer des tarifs de 15 à 20% inférieurs à ce qu’ils sont dans leur département.

Ceux qui ont fait le choix de rejoindre le réseau Carte Blanche (environ 1 500 professionnels de santé) ne peuvent facturer la séance plus de 70 €. A noter que l’existence d’un tel dispositif n’interdit pas à l’assuré de privilégier un ostéopathe qui n’a pas adhéré au réseau proposé par son organisme complémentaire.

Renseignez-vous avant de souscrire

On l’a dit, les conditions de prise en charge des médecines complémentaires et alternatives peuvent substantiellement différer d’un contrat à l’autre. Vous êtes intéressé à ce que vos dépenses liées à ce type de pratiques soient couvertes ? Evaluez avec précision vos besoins ou ceux de vos proches et renseignez-vous bien auprès de votre complémentaire santé afin de vous assurer que vous bénéficiez bien de toutes les prises en charge que votre contrat peut comporter… et si vous avez un contrat de complémentaire santé individuel, comparez les offres de différentes complémentaires en la matière.

Et pensez bien à faire jouer les inconnues de votre équation idéale en ajustant le niveau de garantie proposé avec ce qu’il vous en coûtera chaque mois. Avant de souscrire, renseignez-vous également sur les disciplines couvertes, la qualité des professionnels auxquels le remboursement est éventuellement réservé et l’existence d’un réseau de partenaires.

Notre dossier sur les médecines alternatives et complémentaire (MAC) :

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